Février 2016

 Numéro Objet de la demande Date de transmission des documents Date de diffusion Décisions et documents transmis 
2016-01-21-012 Les sommaires d’intervention, les rapports d’infraction, les rapports d’inspection y compris les photos, ainsi que le nombre d’inspections qu’il y a eu depuis le début des inspections en vertu de la Loi sur la protection sanitaire des animaux (chapitre P-42) pour l’exploitant Denis Poirier. 23 fév. 29 fév.

Décision 
(PDF, 132 ko)

Document 1
(PDF, 5 Mo)

Document 2
(PDF, 3,5 Mo)

2016-02-05-030 Les informations disponibles concernant l’entreprise Chalets & Villégiature de la Rivière Daaquam. 23 fév. 29 fév.

Décision 
(PDF, 752 ko)

Document
(PDF, 4,8 Mo)

2016-02-03-017 Documents cartographiques permettant de localiser les exploitations agricoles situées dans une zone de 15 kilomètres des Parc nationaux ainsi que le type d’exploitation. 19 fév. 22 fév.

Décision
(PDF, 300 ko)

Document
(PDF, 109 ko)

2016-02-04-020

Informations concernant :

  1. Le nombre d’employés, les équivalents temps complet (ETC) et les salaires versés, des catégories d’employés suivants (par année)
    a) Ceux mis en disponibilité
    b) En congé de maladie depuis plus d’un an
    c) En congé de maladie depuis plus de 2 ans
    d) En congé de maladie plus de 90% du temps au cours des 2 dernières années
    e) Les employés prêtés à d’autres organismes publics
    f) Ceux travaillant dans un autre ministère ou organisme, mais étant toujours payé par notre ministère.
  2. Taux d’absentéisme des 5 dernières années de notre organisation.
19 fév. 22 fév.

Décision
(PDF, 395 ko)

Document
(PDF, 62 ko)

2016-01-28-013

Informations concernant :

  • La liste des mesures déterminées pour diminuer les dépenses de programmes pour l’année 2015
  • Le nombre d’employés congédiés pour l’année 2015
  • La liste des projets informatiques actuellement en attente d’approbation
  • La déclaration de services aux citoyens la plus récente de votre ministère
16 fév. 22 fév.

Décision
(PDF, 643 ko)

2016-02-01-022 Copie des sommaires d’intervention, des rapports d’infraction et des rapports d’inspection pour l’exploitant 9205-5623 Québec inc. (Le Porto Bello) 15 fév. 22 fév.

Décision
(PDF, 633 ko)

Document 1
(PDF, 5 Mo)

Document 2
(PDF, 5 Mo)

Document 3
(PDF, 5 Mo)

Document 4
(PDF, 4,6 Mo)

2015-08-11-020 Divers documents portant sur la sous-traitance et ressources informationnelles, centres d’appels et les effectifs 12 fév. 15 fév.

Décision
(PDF, 893 ko) 

Document 1
(PDF, 61 ko)

Document 2
(PDF, 937 ko)

Document 3
(PDF, 91 ko)

Document 4
(PDF, 63 ko)

Document 6
(PDF, 480 ko)

Document 7
(PDF, 57 ko)

Document 8
(PDF, 285 ko)

Document 9
(PDF, 50 ko)

Document 10
(PDF, 54 ko)

Document 11
(PDF, 174 ko)

Document 12
(PDF, 173 ko)

Document 13
(PDF, 181 ko)

Document 14
(PDF, 2,2 Mo)

Document 15
(PDF, 28 ko)

Document 16
(PDF, 492 ko)

Document 17
(PDF, 30 ko)

2016-01-25-010 Vérification diligente concernant Le Royaume des aînés inc. 10 fév. 15 fév.

Décision
(PDF, 72 ko)

Document
(PDF, 340 ko)

2016-02-09-016 Copie du rapport d’infraction général concernant M. J. Champagne daté du 10 mai 2013 10 fév. 15 fév.

Décision
(PDF, 522 ko)

Document
(PDF, 2,7 Mo)

2016-01-22-022 Statistiques concernant le nombre de plaintes et de condamnations pour maltraitance ou cruauté animale sur le territoire de la MRC Pierre-De Saurel pour les 5 dernières années 10 fév. 15 fév.

Décision
(PDF, 358 ko)

Document
(PDF, 30 ko)

2016-01-21-016 Entreprises ayant bénéficié d’une aide financière en vertu du programme Prime-vert (2012-2013) amélioration énergétique 8 fév. 15 fév.

Décision
(PDF, 512 ko)

Document
(PDF, 27 ko)

2016-01-18-018

Copie des sommaires d’intervention, des rapports d’infraction et des rapports d’inspection pour les exploitants suivants :

  • Restaurant Dan Franco
  • AA Restaurant
  • Escalier Shimsha.
4 fév. 8 fév.

Décision
(PDF, 609 ko) 

Document 1
(PDF, 3,5 Mo)

Document 2
(PDF, 5 Mo)

Document 3
(PDF,  4,7 Mo)

Document 4
(PDF, 5 Mo)

Document 5
(PDF, 4,8 Mo)

Document 6 
(PDF, 5 Mo)

Document 7 
(PDF, 2 Mo)

2016-01-14-027 Aide financière versée aux entreprises de transformation alimentaire pour les années 2013-2014 et 2014-2015 1er fév. 8 fév. Décision
(PDF, 417 ko)

Document
(PDF, 1,5 Mo)
 
Ne pas remplir ce champs

Dernière mise à jour : 2016-12-29

Menu de bas de page

Aller au Portail du gouvernement du Québec
© Gouvernement du Québec, 2017