Études et rapports
Il est possible de consulter les études et les rapports de recherche du MAPAQ dans la section
Publications ou sur
Québec.ca.
Cette section comporte de nombreux documents produits par le MAPAQ sur la plupart de ses sphères d'activité. Il est possible d'y faire des recherches par thèmes, sujets ou mots-clés.
Plusieurs documents du MAPAQ de nature technique ou spécialisée dans le domaine de l'agriculture et de l'agroalimentaire sont diffusés dans le site
Agri-Réseau.
Statistiques
Le MAPAQ diffuse des
statistiques économiques sur l'industrie bioalimentaire. Elles sont mises à jour annuellement à l'automne.
Mémoires et analyses d’impact réglementaire
2021
Valeur imposable maximale du terrain de toute exploitation agricole
2020
Versement de subvention à La Financière agricole du Québec
Projet de loi sur l’Institut de technologie agroalimentaire du Québec
Orientation visant un projet de loi sur l’Institut de technologie agroalimentaire du Québec
Règlement sur l’enregistrement des exploitations agricoles et sur le paiement des taxes foncières et des compensations
Règlement modifiant le Règlement sur les aliments
Projet de règlement sur l’enregistrement des exploitations agricoles et sur le paiement des taxes foncières et des compensations
2019
Loi visant principalement à contrôler le coût de la taxe foncière agricole et à simplifier l’accès au crédit de taxes foncières agricoles
2018
Règlement sur le bien-être et la sécurité de l’animal et sur la désignation des autres animaux visés par la Loi sur le bien-être et la sécurité de l’animal
Projet de règlement sur l’autorisation d’aliénation ou d’utilisation d’un lot sans l’autorisation de la Commission de protection du territoire agricole du Québec
Documents déposés à l'Assemblée nationale
Les documents déposés à l'Assemblée nationale et en commission parlementaire peuvent être consultés dans le site de l'Assemblée nationale du Québec.
Centre de recherche sur les grains (CEROM)
Le CEROM est un centre de recherche sur les grains qui effectue de la recherche dans les domaines de la régie des cultures, de la phytogénétique, et de la phytoprotection.
Voici des documents relatifs au CEROM et qui répondent à plusieurs demandes d’accès à l’information semblables sur le sujet.
Certains renseignements et/ou documents ne sont pas accessibles en vertu des dispositions suivantes de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (chapitre A-2.1) :
- Ce sont des renseignements personnels confidentiels (articles 53 et 54)
- Ce sont des renseignements confidentiels de nature financière ou syndicale appartenant à un tiers (articles 23 et 24)
- Ce sont des documents réalisés pour le compte d’un ministre visé à l’article 11.5 de la Loi sur l’exécutif (chapitre E-18) (article 34)
- Ce sont des renseignements comportant des avis ou des recommandations faits depuis moins de 10 ans (article 37)
- Ce sont des renseignements qui risquent d’entraver le déroulement d’une procédure devant un organisme exerçant des fonctions juridictionnelles (article 28).